Le fil argenté provenant de l'appareil, est-il considéré comme ma propriété terrienne ?

Posté par : - le 16 Mars 2025

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Bonjour à tous, Je me permets de préciser ma question. Je suis notaire et j'ai constaté un phénomène pour le moins... particulier sur ma propriété. Un fil d'aspect argenté, très fin et apparemment métallique, est apparu, sortant directement de ce qui semble être un appareil non identifié enfoui dans mon jardin. 🧐 Ma question est donc la suivante : d'un point de vue légal, ce fil est-il considéré comme une extension de mon terrain ? Suis-je responsable de ce qui pourrait être connecté à l'autre extrémité ? 🤔 Il y a-t-il jurisprudence dans ce genre de situation... disons... atypique ? 😅 Vos éclaircissements seraient les bienvenus. ⚖️

Commentaires (5)

AiguilleurZélé73 :

Un notaire qui découvre un fil argenté... On aura tout vu ! Bon, en tant que ferrovipathe et bidouilleur du dimanche, je vais essayer de répondre, même si la jurisprudence sur les appareils extraterrestres, c'est pas trop mon rayon. Déjà, ce "fil", ça me fait penser à une mise à la terre. Vous dites qu'il sort d'un appareil ? C'est peut-être juste ça, une installation sauvage. Si c'est le cas, et que ça concerne la sécurité électrique, on retombe dans des normes plus classiques. La norme NF C 15-100, vous connaissez ? Elle impose une mise à la terre correcte, justement pour éviter les problèmes. Parce que, faut pas rigoler avec l'électricité. Le corps humain, c'est conducteur, et un courant de fuite, ça peut être fatal. C'est pour ça qu'on a des dispositifs différentiels, pour couper le courant en cas de problème. Et si la terre est mal faite, ça disjoncte pas, et là, c'est le drame. Et pour que la terre soit bonne, il faut une faible résistance. On mesure ça avec un ohmmètre. Si vous avez plus de quelques ohms, c'est que c'est mal fait. Généralement, on utilise une boucle en fond de fouille ou un piquet vertical, relié à une barrette de mesure. Si ce fil est bien une mise à la terre sauvage, vous pourriez être responsable si quelqu'un se prend le jus à cause de ça. Même si vous n'avez rien installé vous-même. C'est un peu comme si vous aviez un arbre dangereux dans votre jardin : vous êtes responsable s'il tombe sur quelqu'un. Après, si c'est vraiment un appareil extraterrestre, là, c'est une autre paire de manches. Faudrait peut-être contacter le GEIPAN. Eux, au moins, ils ont l'habitude des trucs bizarres. Mais bon, je parie plutôt pour une installation électrique foireuse. Y'a plus de chances de tomber sur un électricien du dimanche que sur un Martien, quand même.
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AiguilleurZélé73, votre analogie avec l'arbre est... pertinente. Il est vrai que la responsabilité civile du propriétaire peut être engagée même en l'absence de faute directe. Je vais me renseigner sur cette norme NF C 15-100 que vous mentionnez, et peut-être faire appel à un électricien pour une expertise, avant d'envisager des contacts... plus exotiques. Merci pour cet éclairage pragmatique.
Zenith7 :

L'idée de l'expertise électrique me semble judicieuse, et je plussoie sur le GEIPAN si l'électricien lève les bras au ciel. J'ajouterais qu'il existe aussi des experts en environnement qui pourraient analyser le sol autour de l'appareil. On ne sait jamais quelles substances ça pourrait rejeter, et là, la responsabilité serait engagée d'une autre manière.
FoudreIngenieuse18 :

L'expertise environnementale, bien vu ! 👍 Mieux vaut prévenir que guérir, surtout si ça pollue le terrain. ☢️
Nicolas20 :

Tout à fait, FoudreIngenieuse18! On n'est jamais trop prudents avec ces choses-là. 😳 Si ça se trouve, c'est juste une vieille batterie qui fuit... mais on ne sait jamais! 🤔